Mentions légales

En vigueur au 14/10/2026
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site arterya.com.

ARTICLE 1 : L'éditeur

Le site arterya.com est édité par Arterya, société par actions simplifiée au capital de 20 603,00 euros, immatriculée au RCS de Caen sous le numéro 888 197 522, dont le siège social est situé 4 Avenue de Cambridge, 14200 Hérouville-Saint-Clair. Téléphone : 07 88 93 20 30 – E-mail : contact@arterya.com – TVA intracommunautaire : FR56888197522. Directrice de la publication : Lucile Derly, Présidente.

ARTICLE 2 : L'hébergeur

Le site est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103, États-Unis – Téléphone : 1-415-964-0555 – https://webflow.com.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, Arterya ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Arterya traite les données personnelles des utilisateurs du site (formulaire de contact, inscription à la newsletter) conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Les finalités, durées de conservation, destinataires et modalités d'exercice de vos droits sont décrits dans notre Politique de confidentialité (https://arterya.com/politique-de-confidentialite). Déléguée à la protection des données : Manon Glemarec – manon.glemarec@arterya.com.

ARTICLE 5 : Cookies

Lors de la consultation du site arterya.com, des cookies et traceurs peuvent être déposés sur votre terminal. Cookies strictement nécessaires : ils assurent le fonctionnement et la sécurité du site, notamment la protection des formulaires contre les envois automatisés (Google reCAPTCHA). Ils sont dispensés de consentement. Cookies de mesure d’audience : avec votre accord, Arterya utilise Google Analytics (Google Ireland Limited) pour établir des statistiques de fréquentation. Ces cookies ne sont déposés qu’après votre consentement. Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter ou de refuser ces cookies, aussi simplement l’un que l’autre. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » en bas de page. Les cookies ont une durée de vie maximale de 13 mois et votre choix est conservé 6 mois. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, vidéos, logos, marques Arterya et Blood'Up) est la propriété d'Arterya ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Arterya est interdite et peut donner lieu à des poursuites.